31364_PLU_20251007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBERON"


Informations

Nom du document DU_31364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBERON
Maillage 31364 MONTBERON
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2025 à 10:28
Publié le 24/10/2025 à 10:50
Mis à jour le 24/10/2025 à 10:50
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 31364_PLU_20251007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86353f4470f44a565e9e11f2fdec4dd8
Producteur Mairie de Montberon - Service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31364
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4674695,43.7042184,1.5129225,43.7334796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31364_procedure_20251007.pdf Procédure
31364_rapport_1_20251007.pdf Partie 1
31364_rapport_2_20251007.pdf Partie 2
31364_rapport_3_20251007.pdf Partie 3
31364_padd_20251007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31364_reglement_20251007.pdf Règlement écrit
31364_reglement_graphique_1_20251007.pdf Règlement graphique 1
31364_reglement_graphique_2_20251007.pdf Règlement graphique 2
31364_reglement_graphique_3_20251007.pdf Règlement graphique 3
31364_annexe_ecrite_1_20251007.pdf Annexe ecrite 1
31364_annexe_ecrite_2_20251007.pdf Annexe ecrite 2
31364_annexe_ecrite_3_20251007.pdf Annexe ecrite 3
31364_annexe_reseaux_20251007.pdf Annexe reseaux
31364_info_surf_20251007.pdf Info surf
31364_liste_sup_20251007.pdf Liste sup
31364_plan_sup_20251007.pdf Plan sup
31364_OAP_20251007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montberon - Service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@montberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@montberon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.