57670_CC_20180801

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THICOURT"


Informations

Nom du document DU_57670
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THICOURT
Maillage 57670 THICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2024 à 09:05
Publié le 21/06/2024 à 14:00
Mis à jour le 21/06/2024 à 14:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57670_CC_20180801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86388bc28a13e7329019ceaf98b612f8
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THICOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57670
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5358514,48.9745414,6.5875555,49.0052464]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57670_procedure_20180901.pdf Procédure
57670_rapport_20180901.pdf Rapport
57670_arrete_sup_I3_TRAPIL_20180901.pdf Arrete sup I3 TRAPIL
57670_info_lin_19_01_1_20180901.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57670_info_lin_19_01_2_20180901.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57670_liste_annexes_20180801.pdf Liste annexes
57670_liste_sup_20180901.pdf Liste sup
57670_plan_sup_20180901.pdf Plan sup
57670_risque_argiles_20180901.pdf Risque argiles
57670_sectorisation_graphique_20180901.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.