06090_PLU_20220517
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PEGOMAS"
Informations
Nom du document | DU_06090 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PEGOMAS |
Maillage | 06090 PEGOMAS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/06/2022 à 15:00 |
Publié le | 03/06/2022 à 08:58 |
Dépublié le | 17/03/2025 à 12:42 |
Mis à jour le | 17/03/2025 à 12:42 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 06090_PLU_20220517 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-86486877c72fde49d7e8a038deaea27b |
Producteur | Mairie de Pegomas |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEGOMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/06/2022. |
Emprise | [6.8981609,43.5616622,6.9443301,43.6156053] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 03/06/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Pegomas
Téléphone : Aucun Courriel : instructeur@villedepegomas.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : instructeur@villedepegomas.fr |
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Procédures en cours
La commune de PEGOMAS a démarré une procédure de modification n°3 le 10 septembre 2024.
La commune de PEGOMAS a démarré une procédure de modification n°2 le 10 septembre 2024.