38415_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL"


Informations

Nom du document DU_38415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Maillage 38415 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 17:05
Publié le 06/01/2026 à 09:02
Mis à jour le 06/01/2026 à 09:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38415_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8653f261b1c22b54e58dd8f25987a73d
Producteur Commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38415
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2067598,45.6277573,5.2768087,45.6726211]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38415_procedure_20251212.pdf Procédure
38415_rapport_1_20251212.pdf Partie 1
38415_rapport_2_20251212.pdf Partie 2
38415_padd_20251212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38415_prescription_surf_02_00_1_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38415_prescription_surf_02_00_2_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38415_prescription_surf_02_00_3_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
38415_prescription_surf_02_00_4_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
38415_prescription_surf_02_00_5_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
38415_prescription_surf_02_00_6_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
38415_prescription_surf_02_00_7_20251212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
38415_prescription_surf_05_00_20251212.pdf Emplacement réservé
38415_prescription_surf_15_01_20251212.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
38415_reglement_20251212.pdf Règlement écrit
38415_reglement_graphique_1_20251212.pdf Règlement graphique 1
38415_reglement_graphique_2_20251212.pdf Règlement graphique 2
38415_reglement_graphique_3_20251212.pdf Règlement graphique 3
38415_reglement_graphique_4_20251212.pdf Règlement graphique 4
38415_info_lin_99_00_20251212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38415_info_surf_04_00_20251212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38415_info_surf_08_00_20251212.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38415_info_surf_16_00_1_20251212.pdf Site archéologique (1)
38415_info_surf_16_00_2_20251212.pdf Site archéologique (2)
38415_info_surf_16_00_3_20251212.pdf Site archéologique (3)
38415_info_surf_16_00_4_20251212.pdf Site archéologique (4)
38415_info_surf_19_01_1_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38415_info_surf_19_01_2_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38415_info_surf_19_01_3_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38415_info_surf_19_01_4_20251212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38415_liste_SUP_20251212.pdf Liste SUP
38415_plan_SUP_20251212.pdf Plan SUP
38415_orientations_amenagement_20251212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmarcelbelaccueil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintmarcelbelaccueil.fr


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Procédures en cours

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