24587_PLU_20170220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRAC"



Informations

Nom du document DU_24587
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRAC
Maillage 24587 VITRAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/03/2026 à 11:49
Publié le 24/03/2026 à 14:15
Mis à jour le 24/03/2026 à 14:15
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 24587_PLU_20170220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-867b545200504433266f290ebc2f7f52
Producteur Communauté de communes de Sarlat-Périgord Noir
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24587
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1914529,44.8224104,1.2595473,44.8681339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24587_procedure_20170220.pdf Procédure
24587_rapport_20170220.pdf Rapport
24587_padd_20170220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24587_prescription_surf_05_20170220.pdf Emplacement réservé
24587_prescription_surf_07_1_20170220.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
24587_prescription_surf_07_2_20170220.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
24587_reglement_20170220.pdf Règlement écrit
24587_reglement_graphique_20170220.pdf Règlement graphique
24587_info_surf_04_20170220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
24587_liste_sup_20170220.pdf Liste sup
24587_orientations_amenagement_20170220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Sarlat-Périgord Noir
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.ccspn@sarlat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence Technique Départementale de Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@dordogne.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24587 VITRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.