11199_PLU_20220427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVALETTE"


Informations

Nom du document DU_11199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVALETTE
Maillage 11199 LAVALETTE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 10:16
Publié le 17/01/2024 à 13:32
Mis à jour le 17/01/2024 à 13:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 11199_PLU_20220427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-867bb3ef4d08ed13d91c43d006d53ec0
Producteur Mairie de Lavalette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVALETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11199
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2514517,43.178321,2.2921065,43.208039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11199_procedure_20220427.pdf Procédure
11199_rapport_20170227.pdf Rapport
11199_padd_20170227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11199_prescription_surf_02_20170227.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11199_reglement_20220427.pdf Règlement écrit
11199_info_lin_19_aep_20170227.pdf Info lin 19 aep
11199_info_lin_19_ep_20170227.pdf Info lin 19 ep
11199_info_lin_19_eu_20170227.pdf Info lin 19 eu
11199_plan_sup_20170227.pdf Plan sup
11199_orientations_amenagement_20220427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lavalette
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavalette@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lavalette@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.