27231_PLU_20200128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAINS"



Informations

Nom du document DU_27231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAINS
Maillage 27231 FAINS
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2021 à 17:12
Publié le 11/06/2021 à 17:43
Mis à jour le 11/06/2021 à 17:43
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27231_PLU_20200128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86807faf059f52c1c46b395d7a71cf07
Producteur Mairie de Fains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27231
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021.
Emprise [1.3681347,48.9858343,1.4046258,49.0080671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27231_procedure_20200128.pdf Procédure
27231_rapport_1_20200128.pdf Partie 1
27231_rapport_2_20200128.pdf Partie 2
27231_padd_20200128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27231_reglement_20200128.pdf Règlement écrit
27231_reglement_graphique_1_20200128.pdf Règlement graphique 1
27231_reglement_graphique_2_20200128.pdf Règlement graphique 2
27231_info_lin_99_00_5_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
27231_info_pct_16_00_20200128.pdf Site archéologique
27231_info_surf_04_00_20200128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27231_info_surf_14_00_20200128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
27231_info_surf_17_00_20200128.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
27231_info_surf_19_01_1_20200128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
27231_info_surf_19_01_2_20200128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
27231_info_surf_19_01_3_20200128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
27231_info_surf_19_01_4_20200128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
27231_info_surf_38_00_20200128.pdf Secteurs d'information sur les sols
27231_info_surf_97_00_20200128.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
27231_info_surf_99_00_1_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
27231_info_surf_99_00_2_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
27231_info_surf_99_00_3_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
27231_info_surf_99_00_4_20200128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
27231_liste_annexes_20200128.pdf Liste annexes
27231_liste_sup_20200128.pdf Liste sup
27231_plan_sup_20200128.pdf Plan sup
27231_orientations_amenagement_20200128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fains
Téléphone : Aucun
Courriel : communefains@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communefains@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.