86010_PLU_20170718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASLONNES"


Informations

Nom du document DU_86010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASLONNES
Maillage 86010 ASLONNES
Source Inconnue
Téléversé le 23/10/2017 à 09:03
Publié le 23/10/2017 à 09:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 86010_PLU_20170718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8681a87c59ee3bcfcc515b8324b75292
Producteur Communauté de communes Vallées du Clain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASLONNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2856169895450081,46.42448593614733,0.3943195831227722,46.479756357464574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86010_info_surf_14_1_20170718.pdf Info surf 14 1
86010_orientations_amenagement_1_20170718.pdf OAP 1
86010_padd_20170718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86010_plan_sup_20170718.pdf Plan sup
86010_procedure_20170718.pdf Procédure
86010_rapport_20170718.pdf Rapport
86010_reglement_20170718.pdf Règlement écrit
86010_reglement_graphique_20170718.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vallées du Clain
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduclain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@valleesduclain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.