11334_PLU_20210810

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CAMELLE"


Informations

Nom du document DU_11334
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CAMELLE
Maillage 11334 SAINTE-CAMELLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2022 à 21:33
Publié le 28/03/2022 à 16:37
Mis à jour le 28/03/2022 à 16:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11334_PLU_20210810
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8689d983006633572e4a4abb6ad51f45
Producteur MAIRIE DE SAINTE-CAMELLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CAMELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [1.7526617,43.2543748,1.8241748,43.2882201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/08/2021
Date de publication : 25/03/2022
Date de révision : 28/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11334_procedure_20210810.pdf Procédure
11334_rapport_20210810.pdf Rapport
11334_padd_20210810.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11334_reglement_20210810.pdf Règlement écrit
11334_reglement_graphique_20210810.pdf Règlement graphique
11334_info_surf_04_01_1_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (1)
11334_info_surf_04_01_2_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (2)
11334_info_surf_04_01_3_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (3)
11334_info_surf_04_01_4_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (4)
11334_info_surf_04_01_5_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (5)
11334_info_surf_04_01_6_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (6)
11334_info_surf_04_01_7_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (7)
11334_info_surf_04_01_8_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (8)
11334_info_surf_04_01_9_20210810.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé (9)
11334_liste_annexes_20210810.pdf Liste annexes
11334_orientations_amenagement_20210810.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINTE-CAMELLE
Téléphone : 04.68.60.35.74
Courriel : mairie.ste.camelle@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04.68.60.35.74
Courriel : mairie.ste.camelle@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.