65340_PLU_20170703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLEIX"


Informations

Nom du document DU_65340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORLEIX
Maillage 65340 ORLEIX
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2021 à 16:19
Publié le 18/01/2021 à 08:42
Mis à jour le 18/01/2021 à 08:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65340_PLU_20170703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86aac69c0f9e2f11a77cd3c5a54b940c
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORLEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/01/2021.
Emprise [0.0986035,43.2594411,0.1347091,43.2930231]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65340_procedure_20170703.pdf Procédure
65340_rapport_20170703.pdf Rapport
65340_padd_20170703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65340_reglement_20170703.pdf Règlement écrit
65340_reglement_graphique_20170703.pdf Règlement graphique
65340_csitt_20170703.pdf Csitt
65340_info_19_annexe_sanitaire_20170703.pdf Info 19 annexe sanitaire
65340_info_surf_04_20170703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65340_orientations_amenagement_20170703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65340 ORLEIX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.