95429_PLU_20190211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_95429
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-SUR-EPTE
Maillage 95429 MONTREUIL-SUR-EPTE
Source Inconnue
Téléversé le 03/09/2019 à 11:44
Publié le 03/09/2019 à 12:32
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95429_PLU_20190211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86f16ab6e6d133487dd8685e6baf7476
Producteur Commune de MONTREUIL-SUR-EPTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [1.6576639404415394,49.152746904199624,1.7197261198755907,49.18406525230474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95429_CarteSUP_20190211.pdf CarteSUP
95429_EES_20190211.pdf EES
95429_PerimetreCaptage_20190211.pdf PerimetreCaptage
95429_PlanPPRi_20190211.pdf PlanPPRi
95429_RapportPresentationEpteAval_20190211.pdf RapportPresentationEpteAval
95429_ReglementEpteAval_20190211.pdf ReglementEpteAval
95429_SolSousSol_20190211.pdf SolSousSol
95429_annexe_sanitaire_20190211.pdf Annexe sanitaire
95429_orientations_amenagement_20190211.pdf OAP
95429_padd_20190211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95429_procedure_20190211.pdf Procédure
95429_rapport_20190211.pdf Rapport
95429_reglement_20190211.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONTREUIL-SUR-EPTE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontreuilept@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontreuilept@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.