200046977_PSMV_19981127

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) GRAND LYON LA METROPOLE"


Informations

Nom du document PSMV_200046977
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) GRAND LYON LA METROPOLE
Maillage 200046977 PLUI GRAND LYON LA METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 17:05
Publié le 13/05/2025 à 17:16
Mis à jour le 13/05/2025 à 17:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200046977_PSMV_19981127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-86f58a89300f7a2ce7ea26d0bac934f9
Producteur Métropole de Lyon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de PLUI GRAND LYON LA METROPOLE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200046977
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 1998 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.8231255,45.7573956,4.8291005,45.7674548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/1998

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200046977_procedure_19981127.pdf Procédure
200046977_rapport_19981127.pdf Rapport
200046977_prescription_surf_05_01_19981127.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
200046977_prescription_surf_07_00_19981127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200046977_prescription_surf_07_01_1_19981127.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
200046977_prescription_surf_07_01_2_19981127.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
200046977_reglement_19981127.pdf Règlement écrit
200046977_reglement_graphique_1_19981127.pdf Règlement graphique 1
200046977_reglement_graphique_2_19981127.pdf Règlement graphique 2
200046977_reglement_graphique_3_19981127.pdf Règlement graphique 3
200046977_info_surf_16_00_19981127.pdf Site archéologique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole de Lyon
Téléphone : Aucun
Courriel : GPU-PLUH@grandlyon.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : GPU-PLUH@grandlyon.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.