05146_PLU_20111109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE"


Informations

Nom du document DU_05146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Maillage 05146 SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Source Inconnue
Téléversé le 28/11/2018 à 14:02
Publié le 07/12/2018 à 10:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 05146_PLU_20111109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87185fd17ebf0e7672898e357cd09183
Producteur Commune de Saint-Julien-en-Beauchêne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.639274679030058,44.57785121630054,5.8032027822558945,44.66297419721635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05146_annexes_20111109.pdf Annexes
05146_emplact_reserves_20111109.pdf Emplact reserves
05146_orientations_amenagement_20111109.pdf OAP
05146_padd_20111109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05146_procedure_20111109.pdf Procédure
05146_rapport_20111109.pdf Rapport
05146_reglement_20111109.pdf Règlement écrit
05146_reglement_graphique_20111109.pdf Règlement graphique
05146_sup_20111109.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Julien-en-Beauchêne
Téléphone : Aucun
Courriel : stjulien05@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stjulien05@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.