95462_PLU_20121129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OMERVILLE"



Informations

Nom du document DU_95462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OMERVILLE
Maillage 95462 OMERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2021 à 14:54
Publié le 25/03/2021 à 17:55
Mis à jour le 25/03/2021 à 17:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95462_PLU_20121129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8725c7c0ce5d6eb3d7709828a32d634e
Producteur Maire de omerville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OMERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/03/2021.
Emprise [1.6917826,49.1132947,1.7448632,49.1673192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95462_RAPPORT_20121129.pdf RAPPORT
95462_PADD_20121129.pdf PADD
95462_REGLEMENT_20121129.pdf REGLEMENT
95462_REGLEMENT_GRAPHIQUE_1_20121129.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 1
95462_REGLEMENT_GRAPHIQUE_2_20121129.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 2
95462_REGLEMENT_GRAPHIQUE_3_20121129.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 3
95462_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20121129.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de omerville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.omerville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.omerville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.