17181_PLU_20261007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDJEAN"


Informations

Nom du document DU_17181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDJEAN
Maillage 17181 GRANDJEAN
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2026 à 09:34
Publié le 17/11/2026 à 08:34
Mis à jour le 17/11/2026 à 08:34
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 17181_PLU_20261007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-874dbd007d0b3311df24b65b8cc67ce5
Producteur Mairie de Grandjean
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDJEAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17181
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6270546,45.8647444,-0.5663389,45.8895587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17181_procedure_20261007.pdf Procédure
17181_rapport_20261007.pdf Rapport
17181_padd_20261007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17181_reglement_20261007.pdf Règlement écrit
17181_reglement_graphique_20261007.pdf Règlement graphique
17181_annexes_sanitaires_20261007.pdf Annexes sanitaires
17181_changement_destination_20261007.pdf Changement destination
17181_emplacements_reserves_20261007.pdf Emplacements reserves
17181_liste_sup_20261007.pdf Liste sup
17181_patrimoine_20261007.pdf Patrimoine
17181_plan_agricole_20261007.pdf Plan agricole
17181_plan_reseau_eau_20261007.pdf Plan reseau eau
17181_plan_sup_20261007.pdf Plan sup
17181_tableau_surface_20261007.pdf Tableau surface
17181_orientations_amenagement_1_20261007.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 1
17181_orientations_amenagement_2_20261007.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 2
17181_orientations_amenagement_3_20261007.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Grandjean
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@grandjean17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Grandjean
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@grandjean17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.