248719288_PLUi_20260924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL DE VIENNE"


Informations

Nom du document DU_248719288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU VAL DE VIENNE
Maillage 248719288 PLUI DU VAL DE VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2026 à 12:25
Publié le 12/10/2026 à 13:56
Mis à jour le 12/10/2026 à 13:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 248719288_PLUi_20260924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-87538aee0dd2b2668dabb16ae2f85437
Producteur Commune de VayresCommunauté de communes du Val de Vienne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du VAL DE VIENNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248719288
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [1.0112496,45.7034,1.2506513,45.8666701]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/12/2022
Date de publication : 30/12/2022
Date de révision : 24/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
248719288_procedure_20260924.pdf Procédure
248719288_rapport_1_20221004.pdf Partie 1
248719288_rapport_2_20260924.pdf Partie 2
248719288_padd_20221004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248719288_prescription_lin_07_00_20221004.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
248719288_prescription_pct_07_00_20221004.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
248719288_prescription_pct_16_01_20221004.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
248719288_prescription_surf_05_01_20221004.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
248719288_prescription_surf_05_03_20221004.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
248719288_prescription_surf_05_05_20221004.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
248719288_prescription_surf_07_00_20221004.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
248719288_reglement_20221004.pdf Règlement écrit
248719288_reglement_graphique_20260924.pdf Règlement graphique
248719288_AEP_20221004.pdf AEP
248719288_DPU_20221004.pdf DPU
248719288_Information_sols_20221004.pdf Information sols
248719288_PDA_20221004.pdf PDA
248719288_PEB_20221004.pdf PEB
248719288_PPRI_20221004.pdf PPRI
248719288_PUP_20221004.pdf PUP
248719288_SPR_ZPPAUP_20221004.pdf SPR ZPPAUP
248719288_SUP_20221004.pdf SUP
248719288_archeologie_20221004.pdf Archeologie
248719288_assainissement_20221004.pdf Assainissement
248719288_dechets_20221004.pdf Dechets
248719288_info_surf_14_00_20221004.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
248719288_liste_pieces_dossier_20221004.pdf Liste pieces dossier
248719288_reglementation_boisements_20221004.pdf Reglementation boisements
248719288_risques_nuisances_20221004.pdf Risques nuisances
248719288_orientations_amenagement_20221004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VayresCommunauté de communes du Val de Vienne
Téléphone : 05 55 70 02 69
Courriel : info@cc-valdevienne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Val de Vienne
Téléphone : 05 55 70 02 69
Courriel : info@cc-valdevienne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.