52347_CC_20150424

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NARCY"


Informations

Nom du document DU_52347
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NARCY
Maillage 52347 NARCY
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 16:43
Publié le 07/04/2025 à 16:54
Mis à jour le 07/04/2025 à 16:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 52347_CC_20150424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8753997cf577d1fd0cd48890a3c9aeab
Producteur Commune de Narcy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NARCY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52347
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.0693924,48.5639247,5.1346038,48.596657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52347_procedure_20150424.pdf Procédure
52347_rapport_20150424.pdf Rapport
52347_info_surf_99_20150424.pdf Autre
52347_liste_sup_20150424.pdf Liste sup
52347_plan_sup_20150424.pdf Plan sup
52347_prescription_surf_47_01_20150424.pdf Réseaux publics d'eau
52347_prescription_surf_47_03_20150424.pdf Réseaux publics d'assainissement
52347_sectorisation_graphique_0_20150424.pdf Sectorisation graphique 0
52347_sectorisation_graphique_1_20150424.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Narcy
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.