34164_PLU_20210616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUD"


Informations

Nom du document DU_34164
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUD
Maillage 34164 MONTAUD
Téléversé le 23/08/2021 à 14:42
Publié le 23/08/2021 à 16:36
Mis à jour le 23/08/2021 à 16:36
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 34164_PLU_20210616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-875cca8dac63dfe721800129a3ddd6f1
Producteur Mairie de Montaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2021.
Emprise [3.9001872,43.7172749,3.9999786,43.7670935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34164_procedure_20210616.pdf Procédure
34164_rapport_1_20210616.pdf Partie 1
34164_rapport_2_20210616.pdf Partie 2
34164_padd_20210616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34164_prescription_surf_05_00_20210616.pdf Emplacement réservé
34164_prescription_surf_38_02_20210616.pdf Emprise au sol maximale
34164_prescription_surf_39_02_20210616.pdf Hauteur maximale
34164_reglement_20210616.pdf Règlement écrit
34164_reglement_graphique_1_20210616.pdf Règlement graphique 1
34164_info_pct_99_00_20210616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34164_info_surf_14_00_20210616.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34164_info_surf_17_00_20210616.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34164_info_surf_19_00_20210616.pdf info surf 19 00
34164_info_surf_37_00_20210616.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34164_info_surf_99_00_20210616.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34164_liste_annexes_20210616.pdf liste annexes
34164_liste_sup_20210616.pdf liste sup
34164_plan_sup_20210616.pdf plan sup
34164_texte_sup_20210616.pdf texte sup
34164_orientations_amenagement_1_20210616.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montaud
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@montaud34.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montaud
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@montaud34.fr