34058_PLU_20241126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTRIES"


Informations

Nom du document DU_34058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTRIES
Maillage 34058 CASTRIES
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 17:28
Publié le 26/03/2025 à 17:58
Mis à jour le 26/03/2025 à 17:58
Statut
Version 9
Nom de l'archive 34058_PLU_20241126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87666b4a5024c32b6e169810ca706901
Producteur Mairie - Castries

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTRIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9390462,43.6602746,4.0313831,43.7207852]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34058_procedure_20241126.pdf Procédure
34058_rapport_1_20241126.pdf Partie 1
34058_rapport_2_20241126.pdf Partie 2
34058_rapport_3_20241126.pdf Partie 3
34058_rapport_4_20241126.pdf Partie 4
34058_rapport_5_20241126.pdf Partie 5
34058_padd_20241126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34058_prescription_surf_02_00_1_20241126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34058_prescription_surf_02_00_2_20241126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34058_prescription_surf_05_00_20241126.pdf Emplacement réservé
34058_reglement_20241126.pdf Règlement écrit
34058_reglement_graphique_20241126.pdf Règlement graphique
34058_annexes_20241126.pdf Annexes
34058_info_lin_14_00_20241126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34058_info_lin_19_01_1_20241126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34058_info_lin_19_01_2_20241126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34058_info_lin_19_01_3_20241126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34058_info_surf_02_00_20241126.pdf Zone d'aménagement concerté
34058_info_surf_04_01_20241126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
34058_info_surf_05_00_20241126.pdf Zone d'aménagement différé
34058_info_surf_12_00_20241126.pdf Périmètre de sursis à statuer
34058_info_surf_19_01_20241126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34058_info_surf_30_00_20241126.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34058_info_surf_37_00_20241126.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34058_liste_sup_20241126.pdf Liste sup
34058_plan_sup_20241126.pdf Plan sup
34058_orientations_amenagement_18_00_20241126.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Castries
Téléphone : 04 67 91 28 50
Courriel : mairiedecastries@castries.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 91 28 50
Courriel : mairiedecastries@castries.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34058 CASTRIES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.