68063_PLU_20260225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNAY"



Informations

Nom du document DU_68063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERNAY
Maillage 68063 CERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 08:57
Publié le 06/03/2026 à 16:20
Mis à jour le 06/03/2026 à 16:20
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 68063_PLU_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8767487727b97662219974a23a81bc2f
Producteur Ville de Cernay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68063
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1388203,47.7674789,7.2122978,47.8191058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68063_procedure_20260225.pdf Procédure
68063_rapport_1_20260225.pdf 1 PLU Elaboration : rapport de présentation partie 1 et 2
68063_rapport_2_20260225.pdf 1 PLU Elaboration : évaluation environnementale
68063_rapport_3_20260225.pdf 2 PLU M1 : note de présentation
68063_rapport_4_20260225.pdf 2 PLU M1 : évaluation environnementale
68063_rapport_5_20260225.pdf 3 PLU MC1 : note de présentation
68063_rapport_6_20260225.pdf 3 PLU MC1 : évaluation environnementale
68063_rapport_7_20260225.pdf 3 PLU MC1 : évaluation environnementale annexe
68063_padd_20260225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68063_reglement_20260225.pdf Règlement écrit
68063_reglement_graphique_1_20260225.pdf Règlement graphique 1/5000e
68063_reglement_graphique_2_20260225.pdf Règlement graphique extraits M1
68063_reglement_graphique_3_20260225.pdf Règlement graphique extraits MC1
68063_PPRI_20260225.pdf PPRI
68063_PPRT_1_20260225.pdf PPRT 1
68063_PPRT_2_20260225.pdf PPRT 2
68063_info_lin_19_20260225.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68063_info_surf_14_20260225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68063_plan_SUP_20260225.pdf Plan SUP
68063_orientations_amenagement_18_00_20260225.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Cernay
Téléphone : Aucun
Courriel : cernay@ville-cernay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Cernay
Téléphone : Aucun
Courriel : cernay@ville-cernay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.