243700499_PLUi_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CASTELRENAUDAIS"


Informations

Nom du document DU_243700499
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CASTELRENAUDAIS
Maillage 243700499 PLUI DU CASTELRENAUDAIS
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2024 à 10:16
Publié le 07/11/2024 à 10:49
Mis à jour le 07/11/2024 à 10:49
Statut
Version 8
Nom de l'archive 243700499_PLUi_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-876cd4e1975ebd76f8c8a480166d7dc9
Producteur Communauté de Communes CASTELRENAUDAIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU CASTELRENAUDAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243700499
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6857397,47.4958317,1.0778927,47.6961755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243700499_procedure_20230626.pdf Procédure
243700499_rapport_1_20230626.pdf Partie 1
243700499_rapport_2_20230626.pdf Partie 2
243700499_rapport_3_20230626.pdf Partie 3
243700499_rapport_4_20230626.pdf Partie 4
243700499_rapport_5_20230626.pdf Partie 5
243700499_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243700499_prescription_surf_05_00_20230626.pdf Emplacement réservé
243700499_prescription_surf_16_01_20230626.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
243700499_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
243700499_reglement_graphique_1_20230626.pdf Règlement graphique 1
243700499_reglement_graphique_2_20230626.pdf Règlement graphique 2
243700499_info_lin_19_01_01_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
243700499_info_lin_19_01_02_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
243700499_info_surf_02_00_20230626.pdf Zone d'aménagement concerté
243700499_info_surf_37_00_20230626.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
243700499_info_surf_99_00_1_20230626_loi_barnier.pdf Info surf 99 00 1 20230626 loi
243700499_info_surf_99_00_20230626_densification.pdf Info surf 99 00 20230626
243700499_liste_sup_20230626.pdf Liste sup
243700499_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
243700499_sup_AC4bis_Site_Patrimonial_Remarquable_20230626.pdf Sup AC4bis Site Patrimonial Remarquable
243700499_orientations_amenagement_1_20230626.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes CASTELRENAUDAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@cc-castelrenaudais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@cc-castelrenaudais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.