60314_CC_20100202

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HETOMESNIL"



Informations

Nom du document DU_60314
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HETOMESNIL
Maillage 60314 HETOMESNIL
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 16:37
Publié le 22/06/2020 à 20:58
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:58
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60314_CC_20100202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8774b08030b632c991751a8ca5045b78
Producteur Mairie de Hétomesnil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HETOMESNIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [2.011106425897888,49.61667092816596,2.076131606384913,49.64464227813833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60314_info_surf_25_00_20100202.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60314_liste_annexes_20100202.pdf Liste annexes
60314_plan_sup_20100202.pdf Plan sup
60314_procedure_2010202.pdf Procedure
60314_rapport_1_20100202.pdf Partie 1
60314_rapport_2_20100202.pdf Partie 2
60314_sectorisation_graphique_1_20100202.pdf Sectorisation graphique 1
60314_sectorisation_graphique_2_20100202.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hétomesnil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hetomesnil@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hetomesnil@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60314 HETOMESNIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.