82108_PLU_20140716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEAUZAC"



Informations

Nom du document DU_82108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEAUZAC
Maillage 82108 MEAUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2024 à 10:51
Publié le 29/10/2024 à 15:57
Mis à jour le 29/10/2024 à 15:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82108_PLU_20140716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87763502ec927e91518a3b0b5f8ad9ce
Producteur CA du Grand Montauban

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEAUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82108
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2108565,44.0653911,1.2509593,44.1177229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82108_procedure_20140716.pdf Procédure
82108_rapport_20140716.pdf Rapport
82108_padd_20140716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82108_reglement_20140716.pdf Règlement écrit
82108_reglement_graphique_20140716.pdf Règlement graphique
82108_dpu_commerce_info_surf_33_20140716.pdf Dpu commerce info surf 33
82108_reseau_aep_20140716.pdf Reseau aep
82108_reseau_ass_20140716.pdf Reseau ass
82108_orientations_amenagement_20140716.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA du Grand Montauban
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-montauban.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-montauban.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.