56179_PLU_20180702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SCORFF"


Informations

Nom du document DU_56179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SCORFF
Maillage 56179 PONT-SCORFF
Source Inconnue
Téléversé le 21/01/2020 à 09:31
Publié le 22/01/2020 à 16:55
Mis à jour le 18/03/2022 à 09:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 56179_PLU_20180702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-877fbd95933c103b681d53e40619f6e4
Producteur Mission SIG
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.