85290_PLU_20071116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIRE"


Informations

Nom du document DU_85290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIRE
Maillage 85290 THIRE
Source Inconnue
Téléversé le 10/08/2018 à 11:43
Publié le 10/08/2018 à 11:57
Mis à jour le 16/03/2022 à 15:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 85290_PLU_20071116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-87833fe6ee310a9b3cfc16e2a5c4599f
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.