58042_CC_20260113

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BULCY"


Informations

Nom du document DU_58042
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BULCY
Maillage 58042 BULCY
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 09:55
Publié le 30/04/2026 à 11:53
Mis à jour le 30/04/2026 à 11:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58042_CC_20260113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-878b5116a92a609787c859bc3e5124f8
Producteur mairie de Bulcy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BULCY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58042
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2014.
Emprise [3.0107394,47.2181423,3.0433466,47.2629146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58042_procedure_20260113.pdf Procédure
58042_RAPPORT_20260113.pdf RAPPORT
58042_liste_annexes_20260113.pdf Liste annexes
58042_liste_sup_20260113.pdf Liste sup
58042_plan_sup_20260113.pdf Plan sup
58042_plan_zonage_1_20260113.pdf Plan zonage 1
58042_plan_zonage_2_20260113.pdf Plan zonage 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Bulcy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-bulcy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Bulcy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-bulcy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.