39447_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINTIGNY"



Informations

Nom du document DU_39447
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINTIGNY
Maillage 39447 QUINTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2026 à 13:23
Publié le 27/04/2026 à 13:41
Mis à jour le 27/04/2026 à 13:41
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 39447_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-87a477fc0f2ce9bd471845dcf55fff85
Producteur SIDEC du Jura
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 39447
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5046654,46.7240957,5.5417682,46.744214]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/04/2026
Date de publication : 20/04/2026
Date de révision : 06/03/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
39447_procedure_20200306.pdf Procédure
39447_rapport_20200306.pdf Rapport
39447_padd_20200306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39447_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
39447_reglement_graphique_20200306.pdf Règlement graphique
39447_info_lin_19_01_20200306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39447_info_surf_04_00_20200306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39447_info_surf_08_00_20200306.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39447_info_surf_19_01_20200306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39447_liste_sup_20200306.pdf Liste sup
39447_plan_sup_20200306.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIDEC du Jura
Téléphone : Aucun
Courriel : geojura@sidec-jura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Bresse Haute Seille
Téléphone : 03 84 44 46 80
Courriel : accueil@bressehauteseille.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39447 QUINTIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.