43152_PLU_20230911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLIGNAC"


Informations

Nom du document DU_43152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLIGNAC
Maillage 43152 POLIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2023 à 13:37
Publié le 18/12/2023 à 10:11
Mis à jour le 18/12/2023 à 10:11
Statut
Version 4
Nom de l'archive 43152_PLU_20230911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87ab5a19896e2dfa603c887263a43a9a
Producteur Mairie de Polignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8058341,45.0495798,3.9137012,45.1073033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43152_procedure_20230911.pdf Procédure
43152_rapport_1_20230911.pdf Partie 1
43152_rapport_2_20230911.pdf Partie 2
43152_padd_20230911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43152_prescription_surf_05_00_20230911.pdf Emplacement réservé
43152_reglement_20230911.pdf Règlement écrit
43152_reglement_graphique_20230911.pdf Règlement graphique
43152_info_lin_19_01_1_20230911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43152_info_lin_19_01_2_20230911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43152_info_surf_04_00_20230911.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43152_info_surf_14_00_20230911.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43152_info_surf_16_00_20230911.pdf Site archéologique
43152_info_surf_19_01_20230911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43152_info_surf_99_00_20230911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43152_liste_annexes_20230911.pdf Liste annexes
43152_liste_sup_20230911.pdf Liste sup
43152_orientations_amenagement_20230911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Polignac
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiedepolignac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiedepolignac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.