200086874_SCOT_20190625

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE SAINT-OMER"

Le maillage associé au document ne contient pas de géométrie.


Informations

Nom du document scot_200086874
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE SAINT-OMER
Maillage scot_200086874 SCOT DU PAYS DE SAINT-OMER
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2025 à 17:15
Publié le 03/03/2025 à 17:39
Mis à jour le 04/03/2025 à 01:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200086874_SCOT_20190625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87adf19c60974a95bff82e977eab170e
Producteur Agence d'Urbanisme, de Développement et du Patrimoine du Pays de Saint-Omer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE SAINT-OMER. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200086874
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.8944657,50.5083477,2.4732576,50.8452356]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200086874_procedure_20190625.pdf Procédure
200086874_DOO_20190625.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200086874_PADD_20190625.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200086874_RAPPORT_1_20190625.pdf Partie 1
200086874_RAPPORT_2_20190625.pdf Partie 2
200086874_RAPPORT_3_20190625.pdf Partie 3
200086874_RAPPORT_4_20190625.pdf Partie 4
200086874_RAPPORT_5_20190625.pdf Partie 5
200086874_RAPPORT_6_20190625.pdf Partie 6
200086874_RAPPORT_7_20190625.pdf Partie 7
200086874_RAPPORT_8_20190625.pdf Partie 8

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'Urbanisme, de Développement et du Patrimoine du Pays de Saint-Omer
Téléphone : Aucun
Courriel : romane-goddyn@aud-stomer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : romane-goddyn@aud-stomer.fr

Procédures en cours

Le SCOT DU PAYS DE SAINT-OMER a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 6 décembre 2024.

      200086874_SCoT_MS1_00000000  
200086874_20241206_Arrete du président1_00000000.pdf
200086874_20241213_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf