07024_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANNE"


Informations

Nom du document DU_07024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANNE
Maillage 07024 BANNE
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2026 à 09:18
Publié le 21/01/2026 à 09:39
Mis à jour le 21/01/2026 à 09:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 07024_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87c641d3defd97c8f966fb092b7ea294
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07024
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0929764,44.3267912,4.1994524,44.3925554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07024_procedure_20250916.pdf Procédure
07024_rapport_1_20250916.pdf Partie 1
07024_rapport_2_20250916.pdf Partie 2
07024_padd_20250916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07024_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
07024_reglement_graphique_1_20250916.pdf Règlement graphique 1
07024_reglement_graphique_2_20250916.pdf Règlement graphique 2
07024_reglement_graphique_3_20250916.pdf Règlement graphique 3
07024_annexe_20250916.pdf Annexe
07024_plan_aep_20250916.pdf Plan aep
07024_plan_eu_20250916.pdf Plan eu
07024_plan_sup_20250916.pdf Plan sup
07024_OAP_20250916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07024 BANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.