200071512_PLUi_20241002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200071512
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE
Maillage 200071512 PLUI COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2024 à 21:36
Publié le 24/10/2024 à 22:16
Mis à jour le 24/10/2024 à 22:16
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200071512_PLUi_20241002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87d606e514c668b9398147b534e7d477
Producteur CITTANOVA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI COMMENTRY MONTMARAULT NERIS COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071512
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6289229,46.1947066,3.1342154,46.5206569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071512_procedure_20241002.pdf Procédure
200071512_rapport_1_20241002.pdf Partie 1
200071512_rapport_2_20241002.pdf Partie 2
200071512_rapport_3_20241002.pdf Partie 3
200071512_padd_20241002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071512_reglement_20241002.pdf Règlement écrit
200071512_reglement_graphique_1_20241002.pdf Règlement graphique 1
200071512_reglement_graphique_2_20241002.pdf Règlement graphique 2
200071512_reglement_graphique_3_20241002.pdf Règlement graphique 3
200071512_annexe_1_Servitudes_Utilite_Publique_20241002.pdf Annexe 1 Servitudes Utilite Publique
200071512_annexe_2_Annexes_sanitaires_20241002.pdf Annexe 2 Annexes sanitaires
200071512_annexe_3_Annexes_complementaires_20241002.pdf Annexe 3 Annexes complementaires

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CITTANOVA
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.