245900428_PLUi_20260429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE DUNKERQUE"


Informations

Nom du document DU_245900428
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE DUNKERQUE
Maillage 245900428 PLUI DE DUNKERQUE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2026 à 11:15
Mis à jour le 19/06/2026 à 16:48
Statut Erreur Echec
Statut effectif Erreur
Version 29
Nom de l'archive 245900428_PLUi_20260429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-87d6b61b0cc628d7b3e90ea1634207e1
Producteur Communauté Urbaine de Dunkerque
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de DUNKERQUE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245900428
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.9669921,50.9116479,2.5760314,51.0993637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Dunkerque
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@cud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté Urbaine de Dunkerque
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@cud.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.