69097_PLU_20160122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAIES"


Informations

Nom du document DU_69097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAIES
Maillage 69097 LES HAIES
Source Inconnue
Téléversé le 06/04/2017 à 15:55
Publié le -
Mis à jour le 18/02/2020 à 08:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 69097_PLU_20160122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-87d6b78607805c2a2024d0870a5a6c6a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.