47020_CC_20200220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BALEYSSAGUES"



Informations

Nom du document DU_47020
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BALEYSSAGUES
Maillage 47020 BALEYSSAGUES
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2020 à 14:03
Publié le 15/12/2020 à 11:47
Mis à jour le 15/12/2020 à 11:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47020_CC_20200220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87debf34bb8ba53dc7aae535230b07db
Producteur Commune de BALEYSSAGUES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALEYSSAGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/12/2020.
Emprise [0.1296064,44.6655097,0.1707995,44.7013405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/02/2020
Date de publication : 20/02/2020
Date de révision : 15/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47020_procedure_20200220.pdf Procédure
47020_rapport_20200220.pdf Rapport
47020_liste_sup_20200220.pdf Liste sup
47020_plan_sup_20200220.pdf Plan sup
47020_sectorisation_graphique_20200220.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BALEYSSAGUES
Téléphone : 05 53 83 76 61
Courriel : mairie.baleyssagues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 53 83 76 61
Courriel : mairie.baleyssagues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.