08365_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMOGNE"


Informations

Nom du document DU_08365
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMOGNE
Maillage 08365 RIMOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 14/08/2020 à 11:36
Publié le 17/08/2020 à 16:15
Mis à jour le 17/08/2020 à 16:15
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08365_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-87f37374a6524d10020108f7016b7035
Producteur COMMUNE DE RIMOGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIMOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/08/2020.
Emprise [4.5208424,49.8282765,4.549792,49.8532362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08365_procedure_20190523.pdf Procédure
08365_rapport_1_20190523.pdf Partie 1
08365_padd_20190523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08365_prescription_surf_01_00_1_20190523.pdf Espace boisé classé (1)
08365_prescription_surf_02_01_1_20190523.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08365_prescription_surf_05_00_20190523.pdf Emplacement réservé
08365_reglement_20190523.pdf Règlement écrit
08365_reglement_graphique_1_20190523.pdf Règlement graphique 1
08365_reglement_graphique_2_20190523.pdf Règlement graphique 2
08365_annexes_1_20190523.pdf annexes 1
08365_annexes_2_20190523.pdf annexes 2
08365_info_lin_19_01_1_20190523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08365_info_lin_19_01_2_20190523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08365_info_surf_04_20191121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08365_info_surf_14_00_20190523.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08365_info_surf_19_00_20190523.pdf info surf 19 00
08365_info_surf_99_00_1_20190523.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
08365_liste_annexes_20190523.pdf liste annexes
08365_liste_sup_20190523.pdf liste sup
08365_plan_sup_20190523.pdf plan sup
08365_orientations_amenagement_18_00_20190523.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE RIMOGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-rimogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DE RIMOGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-rimogne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.