04244_PLU_20250709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLONNE"



Informations

Nom du document DU_04244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOLONNE
Maillage 04244 VOLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 11:41
Publié le 26/08/2025 à 12:07
Mis à jour le 26/08/2025 à 12:07
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 04244_PLU_20250709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-882c69fe3ca1c7b1b11737785eeba833
Producteur Mairie de Volonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04244
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9858029,44.0995779,6.0802325,44.1463752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04244_procedure_20250709.pdf Procédure
04244_rapport_1_20250709.pdf Partie 1
04244_rapport_2_20250709.pdf Partie 2
04244_rapport_3_20250709.pdf Partie 3
04244_padd_20250709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04244_prescription_pct_16_20250709.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
04244_prescription_surf_05_20250709.pdf Emplacement réservé
04244_reglement_20250709.pdf Règlement écrit
04244_reglement_graphique_20250709.pdf Règlement graphique
04244_annexe_zonage_assainissement_20250709.pdf Annexe zonage assainissement
04244_info_19_ass_1_20250709.pdf Info 19 ass 1
04244_info_surf_04_20250709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04244_liste_annexes_diverses_20250709.pdf Liste annexes diverses
04244_liste_annexes_sanitaires_20250709.pdf Liste annexes sanitaires
04244_liste_sup_20250709.pdf Liste sup
04244_plan_pprn_20250709.pdf Plan pprn
04244_reglement_pprn_20250709.pdf Reglement pprn
04244_orientations_amenagement_20250709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Volonne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.volonne@mairie-volonne.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.volonne@mairie-volonne.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.