73069_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMOUX-SUR-GELON"


Informations

Nom du document DU_73069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMOUX-SUR-GELON
Maillage 73069 CHAMOUX-SUR-GELON
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 14:13
Publié le 10/03/2026 à 17:09
Mis à jour le 10/03/2026 à 17:09
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 73069_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8842f8b67c883a628b77e35a70444afc
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMOUX-SUR-GELON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73069
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1855171,45.5132968,6.2581543,45.5513593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73069_procedure_20260219.pdf Procédure
73069_rapport_20260219.pdf Rapport
73069_PADD_20260219.pdf PADD
73069_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
73069_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
73069_AEP_1_20260219.pdf AEP 1
73069_AEP_2_20260219.pdf AEP 2
73069_AZI_20260219.pdf AZI
73069_Notice-assainissement_20260219.pdf Notice-assainissement
73069_PDA_20260219.pdf PDA
73069_PIZ_20260219.pdf PIZ
73069_dechets_20260219.pdf Dechets
73069_liste-SUP_20260219.pdf Liste-SUP
73069_perimetres-DPU_20260219.pdf Perimetres-DPU
73069_plan-SUP_20260219.pdf Plan-SUP
73069_plan-assainissement_20260219.pdf Plan-assainissement
73069_orientations_amenagement_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.