60322_PLU_20260124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAMERICOURT"



Informations

Nom du document DU_60322
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAMERICOURT
Maillage 60322 JAMERICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 13:28
Publié le 20/02/2026 à 14:02
Mis à jour le 20/02/2026 à 14:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60322_PLU_20260124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-884394797c5e08911c4aad58816def63
Producteur Mairie de Jaméricourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAMERICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60322
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.855151,49.2893214,1.8925852,49.3157958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/01/2026
Date de publication : 24/01/2026
Date de révision : 24/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60322_procedure_20260124.pdf Procédure
60322_rapport_20260124.pdf Rapport
60322_padd_20260124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60322_prescription_surf_05_20260124.pdf Emplacement réservé
60322_reglement_20260124.pdf Règlement écrit
60322_reglement_graphique_20260124.pdf Règlement graphique
60322_enquete_publique_M1_20260124.pdf Enquete publique M1
60322_info_surf_04_00_20260124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60322_info_surf_14_00_20260124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60322_info_surf_14_00_notice_20260124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60322_info_surf_19_01_ep_20260124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
60322_info_surf_19_01_eu_20260124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
60322_info_surf_19_01_sanitaire_20260124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (sanitaire)
60322_liste_iju_20260124.pdf Liste iju
60322_liste_sup_20260124.pdf Liste sup
60322_sommaire_M1_20260124.pdf Sommaire M1
60322_sommaire_MS1_20260124.pdf Sommaire MS1
60322_orientations_amenagement_20260124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jaméricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : jamericourt.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Jaméricourt
Téléphone : Aucun
Courriel : jamericourt.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.