32241_CC_20160121

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAS-D'AUVIGNON"


Informations

Nom du document DU_32241
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAS-D'AUVIGNON
Maillage 32241 MAS-D'AUVIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2022 à 10:03
Publié le 02/02/2022 à 10:20
Mis à jour le 02/02/2022 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32241_CC_20160121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-884e476d10e23b14efaa0035c28c6049
Producteur Communauté de communes de la Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAS-D'AUVIGNON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32241
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2022.
Emprise [0.4478671,43.8739418,0.5565474,43.91136]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32241_procedure_20160121.pdf Procédure
32241_rapport_20160121.pdf Rapport
32241_Liste_annexes_20160121.pdf Liste annexes
32241_Plan_SUP_201601221.pdf Plan SUP
32241_liste_SUP_20160121.pdf Liste SUP
32241_sectorisation_graphique_20160121.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Lomagne Gersoise
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.