37152_PLU_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de METTRAY"



Informations

Nom du document DU_37152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de METTRAY
Maillage 37152 METTRAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 07:58
Publié le 06/06/2025 à 17:25
Mis à jour le 06/06/2025 à 17:25
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37152_PLU_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-884fbfc614b90084b24240959b39dbc5
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de METTRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37152
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6219862,47.435474,0.6909912,47.4818625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37152_procedure_20250507.pdf Procédure
37152_rapport_1_20191125.pdf Partie 1
37152_rapport_2_20191125.pdf Partie 2
37152_rapport_3_20191125.pdf Partie 3
37152_padd_20191125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37152_prescription_surf_05_20191125.pdf Emplacement réservé
37152_prescription_surf_07_20191125.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37152_reglement_20191125.pdf Règlement écrit
37152_reglement_graphique_20191125.pdf Règlement graphique
37152_annexe_argiles_20191125.pdf Annexe argiles
37152_annexe_protection_cep_20191125.pdf Annexe protection cep
37152_annexe_vegetaux_20191125.pdf Annexe vegetaux
37152_annexes_diagnostic_20191125.pdf Annexes diagnostic
37152_annexes_eie_20191125.pdf Annexes eie
37152_annexes_sanitaires_20191125.pdf Annexes sanitaires
37152_eau_potable_20191125.pdf Eau potable
37152_eaux_pluviales_20191125.pdf Eaux pluviales
37152_eaux_usees_20191125.pdf Eaux usees
37152_info_surf_04_00_20191217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37152_info_surf_12_00_20200303.pdf Périmètre de sursis à statuer
37152_info_surf_14_00_20250507.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37152_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37152_info_surf_32_00_20211108.pdf Secteur de taxe d'aménagement
37152_liste_sup_20191125.pdf Liste sup
37152_plan_sup_nord_20191125.pdf Plan sup nord
37152_plan_sup_sud_20191125.pdf Plan sup sud
37152_pprt_20191125.pdf Pprt
37152_orientations_amenagement_20191125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.