26196_PLU_20231107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELEGER"


Informations

Nom du document DU_26196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTELEGER
Maillage 26196 MONTELEGER
Téléversé le 10/11/2023 à 13:43
Publié le 14/11/2023 à 09:14
Mis à jour le 14/11/2023 à 09:14
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26196_PLU_20231107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-884fe2d6db06f81b0e4566243d4712d5
Producteur Mairie de Montéléger

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTELEGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26196
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9101117,44.8329388,4.960467,44.8957153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26196_procedure_20231107.pdf Procédure
26196_rapport_20231107.pdf Rapport
26196_padd_20231107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26196_reglement_20231107.pdf Règlement écrit
26196_reglement_graphique_20231107.pdf Règlement graphique
26196_annexes_20231107.pdf annexes
26196_info_lin_19_aep_20231107.pdf info lin 19 aep
26196_info_lin_19_eu_20231107.pdf info lin 19 eu
26196_plan_SUP_20231107.pdf plan SUP
26196_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montéléger
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@monteleger.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montéléger
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@monteleger.fr