60701_PLU_20220311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAVIGNIES"



Informations

Nom du document DU_60701
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAVIGNIES
Maillage 60701 WAVIGNIES
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2022 à 11:53
Publié le 02/12/2022 à 09:03
Mis à jour le 02/12/2022 à 09:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60701_PLU_20220311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8852ea2855d97dd87c2d6e46f8e3e44f
Producteur Mairie de Wavignies

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WAVIGNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60701
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2022.
Emprise [2.3279381,49.5285722,2.3858053,49.5680827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/03/2022
Date de publication : 11/03/2022
Date de révision : 02/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60701_procedure_20220311.pdf Procédure
60701_rapport_20220311.pdf Rapport
60701_padd_20220311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60701_prescription_lin_07_20220311.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
60701_prescription_surf_05_20220311.pdf Emplacement réservé
60701_prescription_surf_07_20220311.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
60701_reglement_20220311.pdf Règlement écrit
60701_reglement_graphique_20220311.pdf Règlement graphique
60701_avis_ppa_20220311.pdf Avis ppa
60701_enquete_publique_20220311.pdf Enquete publique
60701_info_surf_04_20220311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60701_info_surf_14_20220311.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60701_informations_utiles_20220311.pdf Informations utiles
60701_notice_sanitaire_20220311.pdf Notice sanitaire
60701_sommaire_20220311.pdf Sommaire
60701_sommaire_M1_20220311.pdf Sommaire M1
60701_sup_20220311.pdf Sup
60701_orientations_amenagement_20220311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Wavignies
Téléphone : Aucun
Courriel : wavignies-mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wavignies-mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.