86045_PLU_20190927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLE-LEVESCAULT"


Informations

Nom du document DU_86045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLE-LEVESCAULT
Maillage 86045 CELLE-LEVESCAULT
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2020 à 09:15
Publié le 13/03/2020 à 09:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 86045_PLU_20190927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-886a2a43920c03ffbc0eaa3f1dba80fb
Producteur Grand Poitiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CELLE-LEVESCAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1245149506988325,46.36212882047386,0.2242011537403261,46.45086199770999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86045_info_surf_04_00_20190927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86045_info_surf_14_00_20190927.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86045_info_surf_17_00_20190927.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86045_info_surf_19_01_20190927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86045_info_surf_32_00_20190927.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86045_info_surf_37_00_20190927.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
86045_info_surf_38_00_20190927.pdf Secteurs d'information sur les sols
86045_liste_sup_20190927.pdf Liste sup
86045_orientations_amenagement_1_20190927.pdf OAP 1
86045_orientations_amenagement_2_20190927.pdf OAP 2
86045_orientations_amenagement_3_20190927.pdf OAP 3
86045_padd_20190927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86045_plan_sup_20190927.pdf Plan sup
86045_prescription_surf_05_02_20190927.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
86045_prescription_surf_07_01_20190927.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86045_procedure_20190927.pdf Procédure
86045_rapport_1_20190927.pdf Partie 1
86045_rapport_2_20190927.pdf Partie 2
86045_reglement_20190927.pdf Règlement écrit
86045_reglement_graphique_20190927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.