86045_PLU_20190927
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLE-LEVESCAULT"
Informations
Nom du document | DU_86045 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLE-LEVESCAULT |
Maillage | 86045 CELLE-LEVESCAULT |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 12/03/2020 à 09:15 |
Publié le | 13/03/2020 à 09:30 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 86045_PLU_20190927 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-886a2a43920c03ffbc0eaa3f1dba80fb |
Producteur | Grand Poitiers |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CELLE-LEVESCAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [0.1245149506988325,46.36212882047386,0.2242011537403261,46.45086199770999] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Grand Poitiers
Téléphone : Aucun Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr |
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