56091_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOSSELIN"


Informations

Nom du document DU_56091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOSSELIN
Maillage 56091 JOSSELIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2023 à 12:09
Publié le 20/02/2023 à 12:31
Mis à jour le 20/02/2023 à 12:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56091_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-887191a2d730867f331de4b402a87ac3
Producteur Commune de Josselin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOSSELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56091
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5755876,47.9425559,-2.528205,47.9669717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56091_procedure_20230126.pdf Procédure
56091_rapport_1_20230126.pdf Partie 1
56091_rapport_2_20230126.pdf Partie 2
56091_rapport_3_20230126.pdf Partie 3
56091_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56091_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
56091_reglement_graphique_20230126.pdf Règlement graphique
56091_annexe_sanitaire_20230126.pdf Annexe sanitaire
56091_assainissement_zonage_20230126.pdf Assainissement zonage
56091_bruit_zonage_20230126.pdf Bruit zonage
56091_etude_paysagere_loi_barnier_1_20230126.pdf Etude paysagere loi barnier 1
56091_etude_paysagere_loi_barnier_2_20230126.pdf Etude paysagere loi barnier 2
56091_sup_20230126.pdf Sup
56091_orientations_amenagement_20230126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Josselin
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@josselin.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@josselin.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.