04049_PLU_20180712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN"



Informations

Nom du document DU_04049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
Maillage 04049 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2018 à 14:01
Publié le 12/10/2018 à 14:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04049_PLU_20180712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-887345f0c888a395c8503372fc7b1962
Producteur Mairie de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.966019129703571,44.04646892353556,6.0225299189485675,44.113501156539705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04049_ap_prenvention_risque_incendie_20180712.pdf Ap prenvention risque incendie
04049_info_lin_19_ep_20180712.pdf Info lin 19 ep
04049_info_lin_19_eu_20180712.pdf Info lin 19 eu
04049_info_surf_14_voies_bruit_20180712.pdf Info surf 14 voies bruit
04049_info_surf_16_site_archeologique_20180712.pdf Info surf 16 site archeologique
04049_info_surf_21_pprn_20180712.pdf Info surf 21 pprn
04049_info_surf_21_pprt_20180712.pdf Info surf 21 pprt
04049_info_surf_27_peb_20180712.pdf Info surf 27 peb
04049_info_surf_99_alea_feu_foret_20180712.pdf Info surf 99 alea feu foret
04049_info_surf_99_regime_forestier_20180712.pdf Info surf 99 regime forestier
04049_liste_sup_20180712.pdf Liste sup
04049_orientations_amenagement_20180712.pdf OAP
04049_padd_20180712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04049_plan_sup_20180712.pdf Plan sup
04049_prescription_pct_07_20180712.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
04049_prescription_pct_16_20180712.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
04049_prescription_surf_01_20180712.pdf Espace boisé classé
04049_prescription_surf_05_20180712.pdf Emplacement réservé
04049_prescription_surf_25_20180712.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
04049_procedure_20180712.pdf Procédure
04049_rapport_20180712.pdf Rapport
04049_reglement_20180712.pdf Règlement écrit
04049_reglement_graphique_20180712.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chateau-arnoux-saint-auban.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@chateau-arnoux-saint-auban.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.