58051_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALLUY"



Informations

Nom du document DU_58051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALLUY
Maillage 58051 CHALLUY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2026 à 14:41
Publié le 05/02/2026 à 16:36
Mis à jour le 05/02/2026 à 16:36
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 58051_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-888fdc788a7a16a7196c22276dbaedb2
Producteur Mairie de Challuy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58051
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1102274,46.911484,3.1634517,46.9777268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58051_procedure_20250624.pdf Procédure
58051_rapport_01_20250624.pdf Partie 01
58051_rapport_02_20250624.pdf Partie 02
58051_rapport_03_20250624.pdf Partie 03
58051_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58051_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
58051_emplacements_reserves_20250624.pdf Emplacements reserves
58051_liste_annexes_20250624.pdf Liste annexes
58051_prescriptions_20250624.pdf Prescriptions
58051_oap_1_20250624.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Challuy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.challuy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Challuy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.challuy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58051 CHALLUY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.