51472_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMAND-SUR-FION"


Informations

Nom du document DU_51472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMAND-SUR-FION
Maillage 51472 SAINT-AMAND-SUR-FION
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2025 à 16:34
Publié le 02/10/2025 à 12:59
Mis à jour le 02/10/2025 à 12:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 51472_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88953a42f739542570a6d557143b5efb
Producteur Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMAND-SUR-FION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51472
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.5623863,48.78426,4.6612516,48.8628958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51472_procedure_20250911.pdf Procédure
51472_rapport_1_20250911.pdf Partie 1
51472_rapport_2_20250911.pdf Partie 2
51472_padd_20081222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51472_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
51472_annexes_sanitaires_20250911.pdf Annexes sanitaires
51472_arrete_prefectoral_20250911.pdf Arrete prefectoral
51472_liste_servitude_20250911.pdf Liste servitude
51472_recueil_servitude_20250911.pdf Recueil servitude
51472_OAP_20250911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : cotesdechampagneetsaulx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cotesdechampagneetsaulx@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.