74096_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRUSEILLES"


Informations

Nom du document DU_74096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRUSEILLES
Maillage 74096 CRUSEILLES
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2025 à 15:35
Publié le 13/11/2025 à 16:15
Mis à jour le 13/11/2025 à 16:15
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 74096_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88addfa75750fd2076288928ca49678e
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRUSEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74096
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.070366,46.0093235,6.1517436,46.0755963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/08/2022
Date de publication : 24/08/2022
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74096_procedure_20251104.pdf Procédure
74096_rapport_20251104.pdf Rapport
74096_padd_20251104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74096_reglement_20251104.pdf Règlement écrit
74096_reglement_graphique_20251104.pdf Règlement graphique
74096_annexes_graphiques_20251104.pdf Annexes graphiques
74096_info_surf_14_00_20251104.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
74096_info_surf_19_01_20251104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74096_info_surf_21_00_20251104.pdf Projet de plan de prévention des risques
74096_info_surf_97_00_20251104.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
74096_OAP_20251104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cruseilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@cruseilles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74096 CRUSEILLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CRUSEILLES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 4 novembre 2025.

      74096_PLU_MS1_20251104  
74096_20250826_avis_PPA1_20251104.pdf
74096_20250904_avis_PPA1_20251104.pdf
74096_20250716_avis_PPA1_20251104.pdf
74096_20250721_avis_PPA1_20251104.pdf
74096_20250725_avis_PPA1_20251104.pdf
74096_20251104_delib_approbation_MS1_20251104.pdf
74096_20250827_AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC1_20251104.pdf
74096_20250701_decision_EE1_20251104.pdf
74096_20250701_delib_objectifs_et_modalites1_20251104.pdf
74096_20250630_avis_PPA1_20251104.pdf
74096_20250612_avis_EE1_20251104.pdf
74096_20250418_delib_prescription_MS1_20251104.pdf