200068799_PLUi_20221215_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) POLE DE PROXIMITE DE SAINT SEVER"


Informations

Nom du document DU_200068799_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) POLE DE PROXIMITE DE SAINT SEVER
Maillage 200068799 PLUI INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 11:17
Publié le 17/01/2023 à 14:53
Mis à jour le 17/01/2023 à 14:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200068799_PLUi_20221215_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-88b1b4171be961e236f63ce175ae2c98
Producteur INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068799
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.159964,48.7719205,-0.9032815,48.9462824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068799_procedure_20221215_A.pdf Procédure
200068799_rapport_1_20221215_A.pdf Partie 1
200068799_rapport_2_20221215_A.pdf Partie 2
200068799_rapport_3_20221215_A.pdf Partie 3
200068799_rapport_4_20221215_A.pdf Partie 4
200068799_rapport_5_20221215_A.pdf Partie 5
200068799_rapport_6_20221215_A.pdf Partie 6
200068799_padd_20221215_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200068799_reglement_20221215_A.pdf Règlement écrit
200068799_reglement_graphique_1_20221215_A.pdf Règlement graphique 1
200068799_reglement_graphique_2_20221215_A.pdf Règlement graphique 2
200068799_annexes_1_20221215_A.pdf Annexes 1
200068799_annexes_2_20221215_A.pdf Annexes 2
200068799_annexes_3_20221215_A.pdf Annexes 3
200068799_annexes_4_20221215_A.pdf Annexes 4
200068799_plan_sup_20221215_A.pdf Plan sup
200068799_orientations_amenagement_20221215_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.