76547_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RUE-SAINT-PIERRE"


Informations

Nom du document DU_76547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RUE-SAINT-PIERRE
Maillage 76547 LA RUE-SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2026 à 14:14
Publié le 05/02/2026 à 15:50
Mis à jour le 05/02/2026 à 15:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76547_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-88c10547b72c5a0e6c7bcde7fc607009
Producteur Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RUE-SAINT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76547
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.203822,49.5430201,1.2901991,49.5871695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76547_procedure_20251216.pdf Procédure
76547_rapport_20251216.pdf Rapport
76547_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76547_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
76547_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
76547_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
76547_annexes_20251216.pdf Annexes
76547_servitudes_20251216.pdf Servitudes
76547_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mathilde.vennin@Intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mathilde.vennin@Intercauxvexin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76547 LA RUE-SAINT-PIERRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.